Mes nombreuses années d’expérience à titre de conseiller technique au sein de Technorm m’ont permis d’en arriver au constat suivant : les mezzanines sont le talon d’Achille des architectes.

Et pour cause! Par leur rôle, les architectes doivent jongler avec de multiples réglementations qui peuvent avoir différentes définitions ou exigences au sujet des mezzanines.

Or, cet élément revêt une importance capitale dans la conception d’un projet. L’application inadéquate des exigences liées aux mezzanines peut entraîner des conséquences sur le nombre d’étages en hauteur du bâtiment, ce qui engendrera également des conséquences sur le classement du bâtiment, la présence de gicleurs, la présence d’aires communicantes, les moyens d’évacuation, etc.

En ce sens, le CNB 2015 mod. Qc permet d’éviter de compter une mezzanine comme un étage dans la hauteur du bâtiment à certaines conditions que nous détaillerons dans cet article.

À la base, une mezzanine doit représenter un niveau aménagé entre le plancher et le plafond d’une pièce [CNB 2015 mod. Qc, Division A, 1.4.1.2. 1)]. Une mezzanine qui serait entièrement aménagée au niveau du toit ne répondrait donc pas à cette définition.

Source : Fiche explicative de la RBQ – Mezzanine ouverte1

Pour éviter d’être considérée comme un étage dans la hauteur du bâtiment, une mezzanine ouverte doit :

  • représenter au plus 40 % de l’aire sans cloisons de la pièce dans laquelle elle se situe;
  • sauf exception, avoir un espace dégagé et non divisé par des cloisons ou des murs de plus de 1 070 mm de hauteur.

[CNB 2015 mod. Qc, Division B, 3.2.1.1. 3) et 9.10.4.1. 2)].

Source : Fiche explicative de la RBQ – Mezzanine ouverte1

Au niveau mezzanine, il peut toutefois y avoir un espace encloisonné :

  • ne représentant pas plus de 10 % de l’aire sans cloisons de la pièce dans laquelle se trouve la mezzanine;
  • n’entravant pas la communication visuelle de la mezzanine avec l’espace ouvert au-dessous.

[CNB 2015 mod. Qc, Division B, 3.2.1.1. 7) et 9.10.4.1. 3)].

Source : Fiche explicative de la RBQ – Mezzanine ouverte1

Pour sa part, une mezzanine fermée doit :

  • représenter au plus 10 % de l’aire de plancher de l’étage; et
  • si applicable, représenter au plus 10 % de l’aire de plancher de la suite dans laquelle elle se trouve.

[CNB 2015 mod. Qc, Division B, 3.2.1.1. 4) et 9.10.4.1. 1)].

Source : Fiche explicative de la RBQ – Mezzanine ouverte1

Dans tous les cas, le nombre et la superposition des mezzanines doivent être considérés.

[CNB 2015 mod. Qc, Division B, 3.2.1.1. 3), 4), 5) et 9.10.4.1. 1), 2) et 9.10.4.2. 1)].

Source : Fiche explicative de la RBQ – Mezzanine ouverte1

Les exigences détaillées précédemment sont plutôt explicites et facilement accessibles par les professionnels. Or, nous souhaitons porter à votre attention que le 25 juillet 2023, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié une fiche explicative[1] visant l’application des paragraphes 3.2.1.1. 3) et 7) et, par extension, des paragraphes 9.10.4.1. 2) et 3).

Cette fiche a pour but de clarifier les conditions qui permettent de ne pas considérer une mezzanine ouverte comme un étage dans le calcul de la hauteur de bâtiment, en raison des nombreux avis de correction émis à ce sujet. Cette fiche représente l’interprétation de la RBQ.

Cette fiche introduit un critère qui n’est pas mentionné dans le Code au sujet des mezzanines ouvertes.

Comme détaillé précédemment, une mezzanine ouverte doit représenter au plus 40 % de l’aire de plancher sans cloisons. La fiche de la RBQ introduit l’exigence que l’ouverture laissée avec la pièce en contrebas doit également représenter au moins 60 % de l’aire sans cloisons.

Grâce à cette fiche, la définition d’une mezzanine est maintenant clarifiée par un critère prescriptif visant l’ouverture minimale qui doit être laissée entre le plancher et le plafond d’une pièce comportant un niveau de mezzanine. 

Cette fiche a été mise à jour le 11 avril 2024 sans apporter de précision sur sa date d’application, dont le critère d’ouverture de 60 % fait partie.  

Les projets en conception depuis le 25 juillet 2023 comportant des mezzanines devraient tenir compte de l’information contenue dans cette fiche.    

Le CNB 2015 mod. Qc compte de nombreuses autres exigences sur les mezzanines. Si cette infolettre a su piquer votre curiosité et que vous cherchez à en savoir plus, Technorm offre une formation détaillée sur ce sujet

 

Articles recommandés